Déposée le 4 mars 2008 par monsieur Giroux Christian et monsieur Crouzet Jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ACCUS express »
Les déposants sont monsieur Giroux Christian domicilié(e) Les hauts de Vaugrenier, 3 allée de la Pinède,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France et monsieur Crouzet Jean-Louis domicilié(e) 2 xalet Caribou, Urb. Les plans AD400 LA MASSANA,Principauté d'Andorre - XX.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Giroux Christian domicilié(e) Les hauts de Vaugrenier, 3 allée de la Pinède,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUS express est expirée depuis le 4 mars 2018.
Giroux Christian a également déposé les autres marques suivantes : ACCUS EXPRESS
Mr Giroux Christian - Les hauts de Vaugrenier, 3 allée de la Pinède,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France
Mr Crouzet Jean-Louis - 2 xalet Caribou, Urb. Les plans AD400 LA MASSANA,Principauté d'Andorre - XX
Mr Giroux Christian - Les hauts de Vaugrenier, 3 allée de la Pinède,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France
Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488704 - Publication au BOPI 2009-01-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Accumulateurs électriques et batteries de démarrage, industrielles et stationnaires – piles électriques ; accumulateurs électriques pour véhicules ; batteries d'allumage. Appareils et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, le réglage et la commande du courant électrique notamment chargeurs de batterie. Batteries et accumulateurs électriques et leurs éléments ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles électriques ; fusibles ; appareil de mesure de tension pour batteries [indicateurs de pertes électriques] ; indicateur de niveau d'eau ; ohmmètres ; piles solaires, piles galvaniques ; prises de courant ; publications électroniques [téléchargeables] ; pèse-acide ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; cosses de batteries ; pèse-acide pour accumulateurs ; bacs d'accumulateurs électriques.
Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Etudes de marché. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; location de distributeurs automatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recrutement de personnel ; analyse prix de revient du ; publicité ; relations publiques ; services de secrétariat ; publicité télévisée ; service de publicité, promotion des ventes [pour des tiers] sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, information commerciale.
Télécommunications ; agences de presse ; expédition de dépêches ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; diffusion de programmes de télévision ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; transmission de messages ; télévision par câbles ; émissions télévisées ; émissions radiophoniques.
Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations culturelles et/ou éducative et ou de divertissement sur réseaux informatiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; production de films ; formation pratique [démonstration] ; services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique] ; publication de livres ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; organisation de loteries ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de reporters.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de mode ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; services de dessinateurs de mode ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers].
Services juridiques ; concession de licences de propriété intellectuelle.
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